Plan Local d’Urbanisme

Les Pièces

1 – Rapport de présentation

2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durable

3 – Règlement (document initial)

Modification du 24 mars 2014 :

La loi ALUR n° 2014-366 du 24 mars 2014, promulguée postérieurement à l’approbation du PLU, supprime le COS (coefficient d’occupation des sols), section III du règlement de chaque zone, ainsi que la possibilité de fixer une superficie minimale de terrains constructibles, article U5 dans le règlement de chaque zone.

Modification du 14 avril 2015 :

Dans l’article UC13 – Espaces libres et plantations :
La ligne « Les espaces verts situés dans la trame verte devront être conservés en espace naturel » est supprimée.

4 – Plans de zonage

4A. Plan général 1/5000e

4B. Plan de la partie sud de la commune 1/2500e

4C. Plan de la partie nord de la commune 1/2500e

4D. Plan zone centrale 1/500e

5Liste des emplacements réservés

6 – Annexe du P.L.U.

6A. Servitude d’utilité publique

6A1. Liste des servitudes

6A2. Plan des servitudes

6B. Risques

6B1. Plan de prévention des risques

Arrêté préfectoral du 13.07.01

Rapport de présentation

Plan de zonage du risque de mouvements de terrain

Règlement

6B2. Carte des aléas de mouvements de terrain et leur qualification

6B3. Carte de l’aléa

Retrait-gonflement des sols argileux

6C. Annexes sanitaires

6C1. Plan du réseau d’eau potable

Quartier Tourrettes

Secteur Village

Secteur Col

6C2. Plan du réseau d’assainissement

Village

Secteur Souta La Villa

6D. Petit patrimoine

Liste des éléments à préserver


Vous pouvez consulter et obtenir des extraits du plan cadastral sur le site internet cadastre.gouv.fr.